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Les archives notariales du Québec sont précieuses pour les chercheurs en histoire familiale, en raison de la multiude de détails et de leur richesse sur les données personnelles qu’elles contiennent. Vous consultez ces archives et vous n’êtes peut-être pas certain de quelque chose ?
De nombreuses archives notariales sont numérisées dans la collection d’Ancestry, Québec, Canada, Archives notariales, 1626-1935. Cette collection en ligne comprend des Actes, des Répertoires et des Index des noms numérisés à partir des archives notariales de la vaste collection archivée de la BAnQ. Lancée en 2016, il est le résultat d’un accord entre la BAnQ et Ancestry. La numérisation continue de progresser, alors revenez nous voir si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez. De nouveaux documents sont toujours ajoutés.
Voici quelques conseils qui pourraient aider à clarifier certains éléments inconnus lors de la recherche de ces documents très importants.
Qui sont les notaires du Québec ?
Les notaires exercent leur profession depuis le début des années 1600 en Nouvelle-France. En tant qu’officiers publics, les notaires du Québec ont des pouvoirs étendus en vertu du droit civil du Québec, qui est issu du droit civil de France. En tant que tels, leurs services ont été utilisés de façon continue par des personnes à des moments importants de leur vie, comme la conclusion d’une affaire ou d’un mariage, l’achat d’une maison ou la rédaction d’un testament. Tout ancêtre québécois, peu importe son origine, sa langue, sa religion ou son sexe, aurait pu faire établir des documents civils par un notaire.
Que sont les archives notariales ?
Les archives notariales du Québec sont uniques et constituent la source la plus recherchée dans la généalogie québécoise, après les documents essentiels et les recensements. Ces documents sont conservés dans les centres d’archives de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), la bibliothèque et les archives du Québec. Leur collection Greffes des notaires contient 300 ans d’archives notariales, qui sont entièrement ouvertes au public. Pour vous donner une meilleure idée de ce que vous recherchez, voici un aperçu de ce qui se trouverait dans les archives d’un notaire individuel.
- Acte – C’est le véritable document notarié que vous voudrez trouver pour vos ancêtres. Il existe de nombreux types d’actes différents, qui peuvent vous donner un aperçu de la vie de vos ancêtres. Les notaires doivent identifier complètement les renseignements sur les personnes, les lieux, les événements et les autres documents mentionnés dans l’acte. Chaque type d’acte a une certaine structure et un certain format qui doit être suivi. Par exemple, les actes de vente seront présentés de manière similaire.
- Répertoire – Il s’agit de registres dans lesquels les actes sont classés chronologiquement selon la date de leur création. Ils servent d’outil de recherche pour trouver la référence complète de l’acte d’un ancêtre. Chaque inscription représente un acte Les détails de l’inscription – type d’acte, nom(s) de la partie concernée, numéro de l’acte (si disponible), date de l’acte, ainsi que les coordonnées du notaire – permettent de retrouver l’acte. Notez que les répertoires peuvent être formatés différemment selon le notaire.
- Index des noms – Créé à partir des inscriptions du répertoire, un index des noms est un registre dont les actes sont répertoriés par la première lettre du nom de famille de la ou des parties, puis par date dans les entrées de lettres. Ils servent également d’outil de recherche pour une référence complète à l’acte d’un ancêtre. Comme pour les répertoires, chaque inscription de l’index des noms représente un acte distinct, les détails de l’inscription et du notaire menant à l’acte lui-même. Notez qu’un index des noms peut également être formaté différemment par le notaire. Par ailleurs, tous les notaires n’ont pas tenu ces index.
Conseils de recherche
Lorsque vous effectuez une recherche dans les archives notariales du Québec, gardez à l’esprit les conseils suivants :
- Cherchez toujours le nom de jeune fille d’une ancêtre féminine, quel que soit son état civil, car elle aurait pu faire établir un acte notarié pour elle-même. Il était normal que les notaires identifient les femmes par leur nom de jeune fille dans leurs documents, bien que le nom de l’époux soit mentionné.
- Si vous recherchez un ancêtre avec un « nom dit », comme par exemple Gareau dit Vadeboncœur, faites une recherche pour les deux noms. Il arrive souvent que certains enfants choisissent d’utiliser le « nom dit » (Vadeboncœur), tandis que d’autres continuent à utiliser le nom original (Gareau).
- Si un ancêtre est trouvé sur une page de répertoire ou de l’index des noms, vérifiez les autres inscriptions sur la même page. Les différents membres de la famille se sont souvent rendus dans un cabinet de notaire, le greffe, en même temps pour leurs services. Par exemple, un mari et une femme pourraient faire rédiger leur testament. L’acte de la femme serait inscrit sous son nom de jeune fille.
Née à Montréal, Sharon Callaghan est écrivaine, généalogiste et conférencière. Elle a toujours été très intéressée par son histoire de famille et cela l’a amenée à découvrir des racines principalement irlandaises et françaises. Ses travaux d’écriture et de recherche de l’histoire de sa famille se nourrissent de son enthousiasme pour l’histoire et la recherche. Elle a obtenu un baccalauréat en sociologie avec une spécialisation mineure en anthropologie, après avoir servi dans les Forces canadiennes. Sharon est l’auteure du livre historique de non-fiction Paths of Opportunity et ses articles ont paru dans des publications de sociétés de généalogie.
Elle a donné des conférences sur les ressources du Québec, et est spécialisée dans les actes notariés et les registres fonciers du Québec. Vous pouvez visiter son site web ici.